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Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de l'Hautil

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AccueilLe syndicatLes documents du SIARH

Les documents du SIARH

 

Pour aller plus loin

Les ressources documentaires du SIARH sont téléchargeables :

  • Le règlement d’assainissement
  • Le formulaire de demande de raccordement
  • La délibération du calcul de la PFAC : participation au financement de l’assainissement collectif

Les documents attachés

pdf

FORMULAIRE DE DEMANDE DE RACCORDEMENT DES PARTICULIERS

Document PDF - 603.1 ko - Publié le 16 novembre 2020
pdf

PFAC délibération du 16 decembre 2013 MODE DE CALCUL

Document PDF - 2.4 Mo - Publié le 2 juillet 2014
pdf

Réglement d’assainissement syndical

Document PDF - 1.4 Mo - Publié le 5 avril 2016