Aller au contenu | Aller au menu principal | Aller au sous menu | Aller au menu pratique | Aller aux liens divers | Aller à la recherche

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de l'Hautil

Menu principal

AccueilLe contrat de bassinDocuments du Contrat de bassin de l’Hautil

Documents du Contrat de bassin de l’Hautil

 

Documents du Contrat de bassin

  • le Contrat
  • les signatures des maîtres d’ouvrages
  • annexe 1 : définition du territoire
  • annexe 2 : programme d’actions
  • annexe 3 : indicateurs d’effet et d’action
  • annexe 4 : cellule d’animation
  • annexe 5 :taux d’aides de l’Agence de l’eau durant le IX eme programme
  • annexe 6 : taux d’aides du Conseil régional d’ile de France

Les documents attachés

pdf

Cellule animation du Contrat de bassin

Document PDF - 649.3 ko - Publié le 9 juillet 2014
pdf

Contrat de bassin de l’Hautil 2011-2016

Document PDF - 5.3 Mo - Publié le 9 juillet 2014
pdf

Définition du territoire du Contrat de bassin

Document PDF - 1.6 Mo - Publié le 9 juillet 2014
pdf

Indicateurs d’effet et d’action du Contrat de bassin

Document PDF - 417.7 ko - Publié le 9 juillet 2014
pdf

Programme d’actions du Contrat de bassin

Document PDF - 2.5 Mo - Publié le 9 juillet 2014
pdf

Signatures du Contrat de bassin de l’Hautil

Document PDF - 396.4 ko - Publié le 9 juillet 2014